mardi 18 septembre 2018
Vous êtes ici  > Vie associative  > Liens utiles  > Contacts et informations légales  > Mentions légales

Mentions légales

mardi 9 septembre 2008, par diogène


fontsizeup fontsizedown Enregistrer au format PDF impression envoyer l'article par mail envoyer par mail 0 réaction



Éditeur : l’association Expressions Actuelles

Forme sociale : Association sans but lucratif loi de 1901 déclarée à la préfecture de l’Hérault N° récépissé…

Siège social : 292, avenue de Lunel, 34400 Saint-Just

Directrice de la publication : Madame Catherine ROBELIN

Téléphone : (0033) 04 67 71 29 10 / (0033) 06 76 67 40 85

Hébergeur : LWS

Conception, développement et réalisation : Vincent TAMOKWO  

En tant que service de communication audiovisuelle, ce site a fait l’objet des déclarations requises par la législation en vigueur, auprès de Monsieur le Procureur de la République et auprès du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel. La réservation du Nom de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’ AFNIC . Le site expressions-actuelles.org a fait également l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro en cous d’enregistrement.

 

Pour toute réclamation concernant ce site et / ou son contenu : contactez le site

 

D’une part, conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier électronique au service relation utilisateurs. le site s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

 

D’autre part, nous rappelons que le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Et que par ailleurs, l’équipe rédactionnelle du site ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site Web, étant expressément rappelé que l’association Expressions-Actuelles n’assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites, et n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers.


Document(s) dans la même catégorie

Mots clés associés au document


Suivre la vie du site RSS 2.0  |  Haut de page  |  Plan du site  |  Espace privé  |  Contacts  |  Faire connaître le site  |  Mentions légales  |  SPIP  |  squelette  |  expressions-actuelles.org ©janvier 2008